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1. Éditeur du site

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KS ARCHITECTES SRL

Rue des Dauphins 2 boite 11

1080 Molenbeek-Saint-Jean

Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) : BE 0700.192.421

Représentants légaux : Yasin Karali & Julien Soudant

Téléphone : +32 493 75 17 98

Email : info@ks-architectes.be

Site web : www.ks-architectes.be

2. Ordre des Architectes

Les architectes de KS ARCHITECTES sont inscrits à l'Ordre des Architectes de Belgique et exercent leur profession conformément à la législation belge en vigueur.

Ordre des Architectes - Conseil francophone et germanophone
www.ordredesarchitectes.be

3. Assurance responsabilité professionnelle

Conformément à la loi du 31 mai 2017 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité civile décennale, KS ARCHITECTES dispose d'une assurance responsabilité professionnelle couvrant ses activités d'architecture. Les informations relatives à cette assurance peuvent être obtenues sur demande.

4. Hébergement du site

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91710 Gunzenhausen

Allemagne

Site web : www.hetzner.com

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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10. Contact

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